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Marques déposées par la société ITW LIMITED Société Britannique
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SEMS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEMS
ITW LIMITED Société Britannique

Numéro de dépôt :
1693087
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2011

Présentation de la marque SEMS

Déposée le 13 septembre 1991 par la société ITW LIMITED Société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ITW LIMITED Société Britannique domicilié(e) 470/474 Bath Road, Cippenham, Slough, Comté de Bucks Royaume-Uni (dossier no 2205434) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2205434) - France.

La marque SEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMS est expirée depuis le 13 septembre 2011.

ITW LIMITED Société Britannique a également déposé les autres marques suivantes : AQUA TECH


ITW LIMITED Société Britannique - 470/474 Bath Road, Cippenham, Slough, Comté de Bucks Royaume-Uni (dossier no 2205434) - Royaume-Uni


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2205434) - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2001 n°2205434 - Publication au BOPI 2001-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Rondelles de blocage, vis, boulons, écrous indesserables et dispositifs de blocage pour instruments à poser les vis et les rivets; combinaisons de rondelles et de vis ou boulons